Incidemment… - Édito par Christophe Jamin

On ne dira jamais assez à quel point une lecture patiente et attentive est importante à une époque où la tentation est grande de solliciter la machine pour qu’elle lise et synthétise à notre place. La lecture peut en particulier avoir cet avantage de solliciter notre attention sur des questions qui ne forment pas le cœur d’une démonstration. Pour preuve : l’excellent ouvrage publié récemment par trois formatrices à l’École nationale de la magistrature, deux magistrates et une psychologue, sur « la part psychique du travail de justice », selon le sous-titre qu’elles lui ont donné.

Alors que j’étais venu y chercher des développements sur des questions qui n’intéressent guère les juristes français, malgré quelques tentatives durant les années cinquante dans le sillage de la sociologie du droit, c’est incidemment une phrase de leur introduction qui a retenu mon attention. Parlant de leurs collègues croisés au fil des sessions de formation qu’elles ont organisé sur ce thème, elles retiennent qu’en dépit de conditions d’exercice difficiles, ceux-ci se révèlent « profondément soucieux, tout à la fois, du bien public, de faire au mieux pour les justiciables et d’assurer la défense des principes fondamentaux de la démocratie dont ils se savent les garants ».

Chacun des termes de ce triptyque a immédiatement suscité chez moi une multitude d’interrogations.

« Faire au mieux pour les justiciables ». Même si l’actualité la plus brûlante peut en faire douter certains, il est toujours instructif d’apprendre des juges que les justiciables sont au centre de leurs préoccupations, sachant qu’on pourrait s’interroger sur ce qu’il faut entendre par « au mieux »…

« Le bien public ». Non le bien commun, une vieille expression qui revient à la mode, ou le service public que le Conseil d’État mentionne pour caractériser l’institution judiciaire, voire le classique intérêt général. Pourquoi donc le choix de cette expression : le bien public ? Qu’ajoute-t-elle ou que retranche-t-elle aux trois autres ? Je l’ignore…

Mais surtout les « principes fondamentaux de la démocratie » dont les juges seraient « les garants ». L’affirmation va de soi sous la plume des autrices, alors qu’elle ne relève pas de l’évidence. Il y a quelques années encore, elles auraient pu parler de garants du respect de la loi ou de la règle de droit. Mais non… cette phrase nous dit que nous avons changé d’époque.

À ce stade, je pense à l’essai précurseur d’Antoine Garapon parlant d’un juge « gardien des promesses inscrites au cœur des lois républicaines ». Je songe aussi à l’impact qu’a pu avoir dans l’esprit des juges le développement des droits fondamentaux dont l’effectivité est l’une des conditions du fonctionnement d’un régime démocratique libéral. Et j’établis encore un lien avec l’invention du concept d’« ordre public démocratique » par les juges de première instance pour justifier la condamnation de Mme Le Pen le 31 mars 2025.

Une simple phrase et c’est l’histoire de la représentation que les juges se font d’eux-mêmes, de l’exercice de leur profession et de l’institution qu’ils servent qui se déploie sous mes yeux. Une histoire commencée à la fin des années soixante et dont l’aboutissement se révèle incidemment à la lecture d’un livre qui vise à donner une vision plus réaliste que dogmatique de l’exercice du droit…

Edito à retrouver dans la Semaine Juridique Edition Générale #24