Cette semaine, plongez dans un nouvel épisode de « La jIP ’ », en partenariat avec le podcast R2PI et le CEIPI – Université de Strasbourg . Dans cet épisode...
Retrouvez l’interview LexisNexis Me Thomas Jousselin, Notaire associé, Althémis Paris et Responsable du département Immobilier et Financement, par Marie-Astrid d’Evry ...
Retrouvez l’interview LexisNexis de Me Sandrine Lamerand, Notaire associée, Althémis Lyon, Responsable du département ingénierie patrimoniale et familiale, par Marie-Astrid...
Retrouvez l’interview LexisNexis de Me Thierry Dal Farra, Avocat associé, UGGC Paris, Responsable des départements Droit public des affaires et Droit pénal public, par Marie...
[ NOUVEL ÉPISODE] Cette semaine, plongez dans un nouvel épisode de « La jIP’ », en partenariat avec le podcast de la propriété intellectuelle R2PI et le CEIPI...
Cette semaine, plongez dans notre nouvel épisode de « La jIP’ », en partenariat avec R2PI - Le Podcast de la propriété intellectuelle et le Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle (CEIPI).
Dans cet épisode dédié à l’actualité en Propriété littéraire et artistique, retrouvez Chloé Piedoie et Stéphanie Carre pour analyser la jurisprudence française relative à la condition de protection du droit d’auteur : l’originalité. L'épisode d'aujourd'*** porte donc sur deux décisions relatives à des photographies ainsi qu'une décision relative à un jeu de société.
Décisions abordées :
- TJ Marseille, 19 déc. 2024, n° 22/12274 -TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 19 décembre 2024, n°22/13834, Sté UGC Images et a. c/ Sté ME Group France -TJ Paris - 3ème chambre 2ème section, 20 déc. 2024, n° 22/08038
Pour de plus amples informations sur les sujets traités lors de cette émission, nous vous conseillons la lecture, dans le #JurisClasseur « Propriété Littéraire et Artistique », du : - Fascicule N°1135 sur l'objet du droit d'auteur et les règles générales