Cette semaine, plongez dans un nouvel épisode de « La jIP’ », en partenariat avec le podcast R2PI et le Centre d’études internationales de la propriété...
Cette semaine, plongez dans un nouvel épisode de « La jIP ’ », en partenariat avec le podcast R2PI et le CEIPI – Université de Strasbourg . Dans cet épisode...
Retrouvez l’interview LexisNexis Me Thomas Jousselin, Notaire associé, Althémis Paris et Responsable du département Immobilier et Financement, par Marie-Astrid d’Evry ...
Retrouvez l’interview LexisNexis de Me Sandrine Lamerand, Notaire associée, Althémis Lyon, Responsable du département ingénierie patrimoniale et familiale, par Marie-Astrid...
Retrouvez l’interview LexisNexis de Me Thierry Dal Farra, Avocat associé, UGGC Paris, Responsable des départements Droit public des affaires et Droit pénal public, par Marie...
Cette semaine, plongez dans notre nouvel épisode de « La jIP’ », en partenariat avec R2PI - Le Podcast de la propriété intellectuelle et le Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle (CEIPI).
Dans cet épisode dédié à l’actualité en Propriété littéraire et artistique, retrouvez Chloé Piedoie et Stéphanie Carre pour analyser la jurisprudence française relative à la condition de protection du droit d’auteur : l’originalité. L'épisode d'aujourd'*** porte donc sur deux décisions relatives à des photographies ainsi qu'une décision relative à un jeu de société.
Décisions abordées :
- TJ Marseille, 19 déc. 2024, n° 22/12274 -TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 19 décembre 2024, n°22/13834, Sté UGC Images et a. c/ Sté ME Group France -TJ Paris - 3ème chambre 2ème section, 20 déc. 2024, n° 22/08038
Pour de plus amples informations sur les sujets traités lors de cette émission, nous vous conseillons la lecture, dans le #JurisClasseur « Propriété Littéraire et Artistique », du : - Fascicule N°1135 sur l'objet du droit d'auteur et les règles générales