Quelles sont les 3 étapes du blanchiment d’argent ?

Le blanchiment d’argent est un terme largement connu à travers le monde, et cette activité criminelle est fréquemment évoquée dans les médias. Cependant, en pratique, le processus de blanchiment d’argent est bien plus complexe qu’il n’y paraît. Il se décompose en trois étapes distinctes, chacune comportant ses propres spécificités.

S’agissant d’un crime sophistiqué, protéger votre organisation contre ce type de menaces demande une approche tout aussi rigoureuse. C’est pourquoi la sensibilisation joue un rôle essentiel. Pour mieux comprendre comment fonctionne le blanchiment d’argent, ce guide détaille ses trois étapes et présente des exemples concrets de pratiques efficaces en matière de lutte anti-blanchiment.

Qu’est-ce que le blanchiment d’argent ?

Selon l'article 324-1 du Code pénal, le blanchiment d'argent consiste à «< faciliter, par tout moyen, la justification mensongère de l'origine des biens ou des revenus de l'auteur d'un crime ou d'un délit ayant procuré à celui-ci un profit direct ou indirect. >> Toutefois, la mise en œuvre d’un système de blanchiment d’argent est un processus complexe.

Considéré comme l’une des formes les plus graves de criminalité financière, le blanchiment d’argent représente un risque auquel toutes les organisations, quelles que soient leur taille ou leur secteur, doivent se préparer. Au-delà de la compréhension des 3 étapes du processus de blanchiment d’argent, il est essentiel de connaître la phase suivante : celle de la réintégration des fonds ou des biens « sales » dans le système financier légitime.

L’ampleur de ce phénomène reste difficile à mesurer, en grande partie à cause de la nature même de ce crime. Les autorités estiment néanmoins que des sommes colossales transitent chaque année par des institutions financières. Selon le GAFI, le volume du blanchiment des capitaux représenterait entre 2 % et 5 % du PIB mondial, soit plus de 2 800 Md€ par an.

Les organismes chargés de la lutte contre le blanchiment d’argent ont pour mission d’entraver ces activités, en s’intéressant autant à la source qu’à la destination des fonds à chaque étape du processus. Cette vigilance s’explique par le fait que l’argent blanchi peut être associé au financement du terrorisme ou d’autres crimes graves. C’est pourquoi la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB-FT) est particulièrement stricte, et pourquoi les organisations doivent mettre en place des dispositifs solides pour se prémunir contre ces risques.

Quelles sont les 3 étapes du blanchiment d’argent ?

En raison de la nature extrêmement complexe du blanchiment d’argent, et du fait que plusieurs personnes ou entités peuvent être impliquées, il est essentiel que les organisations sachent reconnaître les différentes étapes du processus.

Il est ainsi plus simple de déconstruire ce système en trois éléments centraux : le placement, la stratification et l’intégration.

1. Le placement

La phase initiale d’un dispositif de blanchiment d’argent, appelée placement, consiste à introduire l’argent « sale » dans un système financier légitime. Cela passe souvent par des transferts vers des comptes bancaires étrangers ou offshore. Au cours de cette opération, les fonds sont « lavés » afin de leur donner l’apparence de revenus légitimes.

Il s’agit probablement de la phase la plus exposée, car elle suppose de faire transiter des montants importants vers des canaux officiels.

Exemples :

• La fraude à la facturation : consiste à surfacturer ou sous-facturer, ou à créer de faux documents tels que des avis d’expédition fictifs.
• Le smurfing : consiste à fragmenter de grosses sommes en transactions de moindre montant, en dessous des seuils de déclaration, pour éviter les contrôles.

2. La stratification

La phase suivante du blanchiment d’argent, connue sous le nom de « stratification », repose sur une série de transactions financières complexes, souvent en recourant à des mécanismes offshores, afin d’éloigner encore davantage l’argent du circuit d’origine. Après le « placement », les blanchisseurs cherchent à effacer la piste d’audit en multipliant et en complexifiant les mouvements de fonds, et parfois en recourant à des pratiques comptables frauduleuses.

L’objectif est de créer un volume et une diversité de transactions tels que l’origine initiale des fonds devienne difficile à retracer.

Exemples :

• Exploiter des failles de la législation internationale.
• Blanchir des fonds via la bourse ou des institutions financières opaques.
• Investir l’argent blanchi dans l’immobilier ou des sociétés écrans.

3. L’intégration

La dernière étape porte le nom « d’intégration ». Elle intervient lorsque les fonds blanchis sont réintroduits dans le système économique légal. À ce stade, les sommes paraissent provenir d’activités légitimes et peuvent être utilisées librement par les criminels.

Exemples :

• Les investissements : argent sale « nettoyé » à travers l’achat d’actifs de grande valeur.
• Les fausses factures : surestimation de la valeur de biens ou de services pour légitimer des profits illicites.

Conseils pour prévenir le blanchiment d’argent

Disposer d’agents spécialisés en lutte contre le blanchiment de capitaux (LBC) est essentiel pour contrer ces pratiques et réduire le risque de transactions avec une personne politiquement exposée (PPE) ou une organisation criminelle. Le blanchiment d’argent ciblant souvent certains secteurs sensibles, notamment les institutions financières, il est crucial d’appliquer les meilleures pratiques en matière d’AML et de signaler toute activité suspecte.

La mise en place d’un programme de conformité solide aide les organisations à détecter et à réagir rapidement face à d’éventuelles opérations frauduleuses. Voici quelques conseils pour renforcer votre programme.

Structure de reporting robuste

Si un type de blanchiment d’argent est détecté, votre organisation doit disposer d’une politique claire, précisant comment et à qui transmettre les informations pertinentes aux autorités compétentes.

Niveaux de risque client

Évaluez systématiquement le risque de blanchiment d’argent associé à tout nouveau client avant d’engager une relation commerciale. Votre protocole LBC doit inclure des contrôles d’identité conformes aux procédures de connaissance du client ou KYC (Know Your Customer), ainsi qu’un suivi régulier des transactions.

Responsable conformité LBC

La désignation d’un responsable de la conformité facilite la supervision de vos processus internes. Cette personne pourra alors évaluer la stratégie LBC mise en place et apporter les ajustements nécessaires pour assurer la conformité aux réglementations en vigueur.

Nexis Diligence+ regroupe dans une solution unique l’ensemble des informations stratégiques nécessaires à la conformité : vérifications préalables cohérentes, consultation des listes de sanctions et respect des obligations réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) et la corruption.