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Ouvrages 08 April, 2024

TINTIN EN DROIT - Regards de juristes sur Les Aventures de Tintin

Qu’elle soit assidue ou détendue, la lecture des Aventures de Tintin met lectrices et lecteurs au contact d’un univers où apparaît, notamment par le franchissement de frontières, une grande diversité de traditions et de coutumes, mais aussi de règles ou de « lois...

Droit Notarial 01 February, 2024

Le droit et la guerre

Le Nouvel Ordre Mondial : L'Ère Post-2022 de Conflit et Souveraineté L’invasion de l’Ukraine par la Russie a ouvert une nouvelle ère : après 1989, la guerre semblait impossible et la paix acquise ; depuis 2022, la paix est impossible et la guerre omniprésente...

Ouvrages 01 February, 2024

Arnaud Gossement

Arnaud Gossement, l’environnement dans la peau On peut à la fois être avocat, ancien militant associatif, docteur en droit, marathonien, enseignant à l’université Paris 1 et personnage médiatique. Le lien entre tout cela ? Une passion sans limite pour l’environnement...

Droit Notarial 01 February, 2024

Le pénal dans la peau

EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION GÉNÉRALE – N°12 – 27 MARS 2023 Chercheur en droit pénal, Benoit Le Dévédec , que l’on peut lire régulièrement dans la revue Droit pénal (LexisNexis), signe avec le tatoueur Arno KSR un ouvrage illustré particulièrement...

Actualité 01 February, 2024

Le Métavers : réflexions prospectives avec Jonathan Elkaim, Clarisse Sand & Sahand Saber

Le métavers peut se définir comme un monde virtuel fictif en 3 dimensions et persistant au sein duquel l’utilisateur peut librement interagir sous la forme d’un avatar. Cette étude propose des réflexions prospectives sous trois angles : propriété intellectuelle...

Droit des Affaires 01 February, 2024

L'indivisibilité de l'accord de conciliation et des sûretés consenties en vue de son acceptation

EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – ENTREPRISE ET AFFAIRES – N° 4-23 JANVIER 2020 Notres sociétés et entreprises en difficultés Les cautionnements consentis dans le cadre d’un accord de conciliation le sont en contrepartie de remises de dettes et délais...

Droit Notarial 01 February, 2024

L'organisation d'un ensemble immobilier

Si des propriétaires sont libres d’organiser l’ensemble immobilier dans lequel se situent leurs biens comme ils l’entendent, le législateur se montre toutefois soucieux de protéger ces derniers d’une situation de vide juridique et sanctionne le défaut d’organisation...

Ouvrages 02 February, 2024

Quand la Littérature moderne reinvente le droit

L'ouvrage propose l'étude de plusieurs textes littéraires du XXe et du XXIe siècle dans lesquels des problématiques juridiques sont mises en scène et traitées. Les possibilités de fiction, offertes par la littérature, présentent dès lors le droit sous un angle...

Droit Public 01 February, 2024

Contravention de voirie routière

La Protection Juridique du Domaine Public Routier : Une Double Compétence Juridictionnelle Le domaine public est le support des activités d’intérêt général des personnes publiques. À ce titre, il est particulièrement indispensable à l’exercice des missions des...

Droit Notarial 01 February, 2024

La péremption d’instance

EXTRAIT DU GUIDE DES PROCEDURES – N°12 – Décembre 2021 Contexte Insérée au titre XI du livre I du Code de procédure civile, la péremption d’instance se définit comme un incident d’instance entraînant son extinction à titre principal, au même titre que le désistement...

Droit Public 01 February, 2024

Faut-il revoir la dualité fonctionnelle du Conseil d'Etat ?

EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES N° 17. 27 AVRIL 2020 L'institution dans la tourmente de la crise sanitaire POINTS CLÉS ➤ « Organe de labellisation juridictionnelle des décisions prises par le...

Ouvrages 29 January, 2024

Simone Veil, un héritage humaniste

« Le sentiment de ne pas en avoir fini avec la pénitentiaire » Adeline HAZAN, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté « J’avais le sentiment de ne pas en avoir fini avec la pénitentiaire. » Tels sont les mots par lesquels Simone Veil, dans ses...

Ouvrages 29 January, 2024

René Chapus, figure majeure du droit administratif

René Chapus est décédé le 28 juillet dernier, à l’âge de 92 ans. De sa thèse, consacrée à la comparaison des responsabilités publique et privée et parue en 1954, à la 13 e et ultime édition de son ouvrage majeur, le droit du contentieux administratif, en 2008,...